Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales d’Utilisation (ci-apr\u00e8s \u00ab\u00a0CGU\u00a0\u00bb) r\u00e9gissent l’acc\u00e8s et l’utilisation du site cslimoges.fr \u00e9dit\u00e9 par l\u2019association Le Club du Soleil dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 \u00e0 Bos Redon, Brumas 87230 BUSSIERE-GALANT.
L’utilisateur reconna\u00eet avoir pris connaissance des CGU et s’engage \u00e0 les respecter.<\/p>\n
Site : d\u00e9signe le site internet accessible \u00e0 l’adresse https:\/\/www.cslimoges.fr<\/a> Les pr\u00e9sentes CGU ont pour objet de d\u00e9finir les conditions dans lesquelles les utilisateurs peuvent acc\u00e9der au Site et l’utiliser. En acc\u00e9dant au Site, l’utilisateur accepte sans r\u00e9serve les pr\u00e9sentes CGU.<\/p>\n L’acc\u00e8s au Site est ouvert \u00e0 tout utilisateur disposant d’une connexion Internet. Le site est accessible gratuitement, hors co\u00fbts de connexion et d’abonnement \u00e0 Internet. Certaines sections du site peuvent toutefois \u00eatre r\u00e9serv\u00e9es aux utilisateurs enregistr\u00e9s.<\/p>\n Le contenu du site (textes, images, logos, etc.) est prot\u00e9g\u00e9 par les lois en vigueur relatives \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et aux droits d’auteur. Toute reproduction, repr\u00e9sentation, modification, ou adaptation, totale ou partielle du contenu, sans l’autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable du Club du Soleil de Limoges est interdite et constitue une contrefa\u00e7on.<\/p>\n Le site peut recueillir des donn\u00e9es personnelles telles que le nom, l’adresse e-mail, etc. Conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation en vigueur (RGPD), l’utilisateur dispose d’un droit d’acc\u00e8s, de rectification et de suppression de ses donn\u00e9es personnelles. Pour toute demande, contactez le webmaster via la page contact<\/a><\/p>\n L’utilisation du Site se fait sous la seule responsabilit\u00e9 de l’utilisateur. Le Club du Soleil de Limoges ne saurait \u00eatre tenu responsable de tout dommage direct ou indirect, y compris pertes de donn\u00e9es ou de profit, r\u00e9sultant de l’acc\u00e8s ou de l’utilisation du Site.<\/p>\n Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. Le Club du Soleil de Limoges n’exerce aucun contr\u00f4le sur le contenu de ces sites et ne saurait \u00eatre tenu responsable de leur disponibilit\u00e9 ou de leur contenu.<\/p>\n Le Club du Soleil de Limoges se r\u00e9serve le droit de modifier \u00e0 tout moment les pr\u00e9sentes CGU. Les utilisateurs sont invit\u00e9s \u00e0 les consulter r\u00e9guli\u00e8rement. Les modifications prennent effet \u00e0 compter de leur publication sur le Site.<\/p>\n Les pr\u00e9sentes CGU sont r\u00e9gies par la loi fran\u00e7aise. En cas de litige, et apr\u00e8s tentative de r\u00e9solution amiable, les tribunaux de Limoges seront comp\u00e9tents.<\/p>\n
Utilisateur : toute personne acc\u00e9dant et naviguant sur le Site, \u00e0 quelque titre que ce soit.
Contenu : d\u00e9signe l’ensemble des \u00e9l\u00e9ments pr\u00e9sents sur le Site (textes, images, vid\u00e9os, logos, etc.).<\/p>\nArticle 2 \u2013 Objet<\/h2>\n
Article 3 \u2013 Acc\u00e8s au site<\/h2>\n
Article 4 \u2013 Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/h2>\n
Article 5 \u2013 Donn\u00e9es personnelles<\/h2>\n
Article 6 \u2013 Responsabilit\u00e9<\/h2>\n
Article 7 \u2013 Liens hypertextes<\/h2>\n
Article 8 \u2013 Modification des CGU<\/h2>\n
Article 9 \u2013 Loi applicable<\/h2>\n
Article 10 \u2013 Contact<\/h2>\n